1. Éditeur et objet

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes effectuées parAtelier Jamy, micro-entrepreneur, sur le site https://atelierjamy.fr Les produits proposés sont des peluches artisanales réalisées à la main.

2. Produits

Les caractéristiques principales des produits sont présentées sur le site (description, matières, dimensions). Les photos sont non contractuelles, des différences mineures peuvent exister entre le produit présenté et le produit livré.

3. Commande

La commande est validée lorsque :

1. Le client ajoute le ou les produits au panier.
2. Le paiement est effectué via Stripe.
3. Le client reçoit une confirmation de commande par e-mail.

4. Prix

Les prix sont indiqués en euros (€) toutes taxes comprises (TTC). Les frais de livraison sont indiqués séparément avant la validation du paiement. Atelier Jamy se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.

5. Paiement

Le paiement s’effectue exclusivement via Stripe, prestataire de paiement sécurisé. Les informations bancaires ne sont jamais stockées par Atelier Jamy et ne sont utilisées que pour la transaction.

6. Livraison

Les produits sont expédiés à l’adresse indiquée par le client lors de la commande. Les délais de livraison sont indicatifs et peuvent varier selon la destination et la disponibilité des produits. Les frais de livraison sont à la charge du client, sauf pour les commandes dont le montant total est supérieur ou égal à 59 €, qui bénéficient de la livraison gratuite. Les frais applicables sont précisés lors de la commande.

7. Droit de rétractation

Conformément à la loi, le client dispose d’un droit de rétractation de 14 jours à compter de la réception du produit. Le produit doit être retourné dans son état d’origine et complet. Les frais de retour sont à la charge du client. Le remboursement sera effectué après réception et vérification du produit, dans un délai raisonnable. ⚠️ Exception : Les produits personnalisés ou réalisés sur commande spécifique ne peuvent pas faire l’objet d’un droit de rétractation.

8. Responsabilité

Atelier Jamy ne peut être tenue responsable des dommages indirects liés à l’utilisation des produits vendus. La responsabilité d’Atelier Jamy est limitée au montant de la commande en cas de défaut prouvé du produit.

9. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus du site (textes, créations originales, photographies, logos, graphismes, mise en page) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Les peluches vendues sont réalisées à la main à partir de patrons dont l’utilisation a été autorisée par leurs créateurs. La propriété intellectuelle des patrons originaux appartient à leurs auteurs.

10. Données personnelles

Dans le cadre des ventes, Atelier Jamy collecte uniquement les données nécessaires pour :

• traiter le paiement via Stripe ;
• expédier les commandes aux clients. Ces données sont utilisées uniquement pour ces finalités et ne sont ni partagées à d’autres fins ni revendues. Les utilisateurs disposent d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition, d’effacement et de portabilité de leurs données. Pour exercer ces droits, vous pouvez contacter : contact@atelierjamy.fr

11. Droit applicable et litiges

Les présentes CGV sont régies par le droit français. Tout litige relatif à l’interprétation ou à l’exécution des présentes CGV sera soumis aux tribunaux compétents du ressort du siège social d’Atelier Jamy.